Mentions légales – Seenly (by AIS)
Informations selon le § 5 ECG / § 25 Mediengesetz (Autriche) et l'art. 5 de l'Ustawa o świadczeniu usług drogą elektroniczną (Pologne, État du siège). Traduction française à titre d'information. En cas de divergence, seule la version allemande fait foi.
Offre
Cette page présente le produit « Seenly (by AIS) ». L'exploitant est AIS ; les informations ci-dessous correspondent aux mentions légales d'AIS et sont reprises sans changement.
Prestataire de services et éditeur
Charel Schuler, exerçant sous la dénomination commerciale « AIS – Automated Internal Systems » Entreprise individuelle de droit polonais (jednoosobowa działalność gospodarcza) Propriétaire : Charel Schuler Adresse : Zielony Most 8/1, 31-351 Kraków, Pologne E-mail : contact@aisautomation.at · Formulaire de contact : aisautomation.at/fr#kontakt Téléphone : +352 621 166 274 Site web : aisautomation.at
Forme juridique et remarque sur la dénomination commerciale
« AIS – Automated Internal Systems » est une dénomination commerciale. La forme juridique est une entreprise individuelle de droit polonais (jednoosobowa działalność gospodarcza), et non une société. Le cocontractant pour toutes les prestations est exclusivement Charel Schuler, en tant que propriétaire de l'entreprise individuelle.
Objet de l'activité
Automatisation des processus d'entreprise internes pour les petites et moyennes entreprises. Les prestations s'adressent exclusivement aux professionnels, pas aux consommateurs.
Informations d'immatriculation et fiscales
Inscription au registre : inscrite à la Centralna Ewidencja i Informacja o Działalności Gospodarczej (CEIDG), République de Pologne NIP (numéro fiscal) : 6772549278 REGON : 546123889 Numéro d'identification à la TVA : actuellement aucun Le numéro d'identification à la TVA sera complété dès qu'il aura été attribué. Ordre professionnel, droit professionnel, autorité de surveillance : il n'existe aucune appartenance à un ordre, aucune autorité de surveillance professionnelle et aucune obligation d'autorisation administrative pour les prestations proposées.
Divulgation selon le § 25 Mediengesetz (Autriche)
Éditeur : Charel Schuler, Zielony Most 8/1, 31-351 Kraków, Pologne. Objet de l'activité : voir ci-dessus. Orientation fondamentale du site : information sur les prestations d'AIS – Automated Internal Systems.
Responsable du contenu
Charel Schuler, adresse comme ci-dessus.
Règlement des litiges
AIS ne conclut pas de contrats avec des consommateurs et ne participe pas aux procédures de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.
Responsabilité pour les contenus
Les contenus de ce site sont établis avec soin. Ils servent à l'information générale sur nos prestations et ne constituent pas une offre ferme. Les exemples de calcul, notamment ceux relatifs au temps passé, aux économies et à l'amortissement, reposent sur des hypothèses indiquées et ne garantissent aucun résultat. Seuls l'offre écrite, la description des prestations et les conditions générales font foi. Aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, à l'exhaustivité et à l'actualité des contenus, dans la mesure permise par la loi.
Responsabilité pour les liens
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Droit d'auteur et marques
Les textes, graphiques, vidéos et autres contenus de ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute exploitation en dehors des limites légales requiert l'accord préalable sous forme écrite. Les noms de produits et de marques de tiers cités (p. ex. n8n) sont la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont utilisés que pour décrire.
Protection des données
Vous trouverez des informations sur le traitement des données personnelles dans notre politique de confidentialité : aisautomation.at/seenly/fr/datenschutz